Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CAZAU-VIEIL
Numéro de dépôt :
1600864
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE CAZAU-VIEIL
Déposée le 2 juillet 1990 par HOSTEIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAZAU-VIEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CAZAU-VIEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAZAU-VIEIL est expirée depuis le 2 juillet 2000.
HOSTEIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51